Conditions d'utilisation — Avelor

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation d'Avelor, bot Discord d'accueil. En ajoutant Avelor à un serveur Discord ou en le configurant, vous acceptez ces conditions. Elles ne concernent qu'Avelor : le service TaleSmithRP est régi par ses propres conditions.

2. Description du service

Avelor envoie aux nouveaux membres d'un serveur Discord un message d'accueil configurable, différent selon le rôle qui leur est attribué, et peut leur faire suivre un parcours d'accueil en plusieurs étapes ainsi que leur attribuer des rôles par réaction. Toute la configuration se fait depuis Discord, via la commande réservée aux administrateurs. Le service est fourni « en l'état » et peut évoluer.

3. Gratuité

Avelor est mis à disposition gratuitement. Il ne requiert ni compte, ni abonnement, ni moyen de paiement. L'éditeur peut faire évoluer, suspendre ou arrêter le service à tout moment ; il s'efforcera d'en informer les serveurs concernés par un moyen raisonnable.

4. Installation et permissions

L'installation relève d'un administrateur du serveur, qui accorde à Avelor les permissions Discord nécessaires à son fonctionnement — notamment l'envoi de messages, la gestion des rôles et la lecture des événements d'arrivée et de départ des membres. Vous êtes responsable des permissions que vous accordez et de leur portée. Retirer ces permissions, ou retirer le bot, interrompt le service.

5. Obligations de l'administrateur

Vous êtes responsable des textes, images et liens que vous configurez dans les messages d'accueil, ainsi que du choix des rôles attribués automatiquement. Vous vous engagez à ne pas utiliser Avelor pour diffuser des contenus illégaux, haineux, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers, et à respecter les conditions d'utilisation de Discord. Il vous appartient également d'informer les membres de votre serveur du traitement de leurs données.

6. Données personnelles

Les données traitées, leur durée de conservation et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité d'Avelor.

7. Sous-traitance des données de vos membres

En installant Avelor sur votre serveur et en le configurant, vous décidez de faire traiter les données personnelles de vos membres (identifiants des membres accueillis, progression dans le parcours, attributions de rôles). Vous agissez à ce titre en qualité de responsable de traitement, et l'éditeur en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Le présent article vaut accord de sous-traitance.

• Objet, durée, nature et finalité: faire fonctionner l'accueil décrit à l'article 2, pendant la durée de votre utilisation. Catégories de données, destinataires et durées de conservation : voir la politique de confidentialité.
• Instructions: l'éditeur ne traite les données que pour fournir le service et sur vos instructions documentées, que constituent les présentes conditions et vos réglages dans Discord. Ces données ne sont ni revendues, ni exploitées à d'autres fins, ni utilisées pour entraîner un modèle d'intelligence artificielle. Si l'éditeur estime qu'une instruction constitue une violation du RGPD, il vous en informe.
• Sous-traitants ultérieurs: vous autorisez l'éditeur à recourir à l'hébergeur mentionné dans la politique de confidentialité, sous les mêmes obligations. Toute nouvelle adjonction vous sera notifiée par une mise à jour de cette liste, avec un délai raisonnable pour vous y opposer.
• Sécurité, confidentialité et violations: l'éditeur met en œuvre des mesures techniques appropriées (hébergement dans l'Union européenne, accès restreint), impose la confidentialité aux personnes autorisées à traiter les données, et vous notifie sans délai injustifié toute violation de données à caractère personnel dont il a connaissance.
• Sort des données: la configuration de votre serveur et les données associées sont supprimées sur simple demande adressée à l'éditeur, sous réserve de la rotation des sauvegardes.

8. Disponibilité et responsabilité

Le service est fourni sans garantie de disponibilité continue ni d'absence d'erreur. Il repose sur la plateforme Discord, dont les interruptions et les modifications échappent au contrôle de l'éditeur. Avelor étant fourni à titre gratuit, la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée qu'en cas de faute lourde ou intentionnelle, et ne saurait couvrir les dommages indirects, notamment la perte d'une configuration, un message d'accueil non envoyé ou un rôle non attribué.

9. Propriété intellectuelle

Le bot, son code et ses éléments d'interface demeurent la propriété de l'éditeur. Les textes, images et éléments que vous configurez restent les vôtres ; vous garantissez disposer des droits nécessaires à leur utilisation, en particulier pour les images que vous téléversez.

10. Durée et résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser Avelor à tout moment en le retirant de votre serveur, sans préavis ni formalité. L'éditeur peut suspendre l'accès d'un serveur en cas de manquement aux présentes conditions ou aux conditions de Discord.

11. Modification des conditions

L'éditeur peut modifier ces conditions ; la version applicable est celle en ligne au moment de l'utilisation. En cas de changement substantiel, les serveurs concernés seront informés par un moyen raisonnable.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l'éditeur, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.

Éditeur : Marion Barbier (Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)), SIRET 841 857 097 00023 — contact@talesmith.fr — voir les mentions légales.